Conditions générales de vente

1. Présentation de la boutique

Éclat de Papillon est une micro‑entreprise (statut auto‑entrepreneur) dont le siège est situé à 231 rue Saint-Honoré 75001 Paris, immatriculée sous le numéro SIRET938 947 587 R.C.S Paris, joignable par e‑mail à eclatdepapillon.hfl@gmail.com
Les présentes Conditions Générales de Vente (ci‑après « CGV ») régissent les ventes de bijoux proposées sur le site www.eclat-de-papillon.com.

2. Produits

Les produits proposés à la vente sont principalement des bijoux en acier inoxydable, adaptés au climat tropical (résistance à l’eau, à l’humidité et au quotidien).
Chaque produit fait l’objet d’une description la plus précise possible (photos, matières, dimensions, coloris), mais de légères variations peuvent exister, notamment selon les réglages d’écran ou la fabrication.

3. Prix

Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TVA non applicable, article 293 B du CGI, le cas échéant pour la micro‑entreprise).
Les frais de livraison sont indiqués séparément lors de la commande et dépendent notamment du lieu de livraison et du mode d’envoi choisi (La Poste standard).

4. Commande

Le client sélectionne les produits de son choix, les ajoute à son panier, puis valide sa commande après avoir renseigné ses coordonnées et choisi les modalités de livraison.
La commande n’est définitivement enregistrée qu’après validation du paiement et acceptation des présentes CGV via la case à cocher prévue à cet effet.

5. Paiement

Le règlement des achats s’effectue uniquement par carte bancaire en ligne via une solution de paiement sécurisée proposée sur le site.
La commande est considérée comme définitive après confirmation de l’accord de paiement par l’organisme de paiement ; en cas de refus, la commande est automatiquement annulée.

6. Livraison

Les produits sont expédiés par La Poste, en envoi standard, à l’adresse indiquée par le client lors de la commande.
Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif ; un éventuel retard ne pourra pas, sauf cas prévus par la loi, justifier l’annulation de la commande ni le versement de dommages et intérêts.

7. Rétractation et retours

Conformément au Code de la consommation, le client bénéficie d’un délai de 14 jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation, sauf pour les bijoux personnalisés (gravure, création sur mesure) qui ne sont ni repris ni échangés.
Les produits doivent être retournés dans leur état d’origine (non portés, non abîmés, dans leur emballage) et les frais de retour restent à la charge du client, sauf erreur de préparation de commande de la part de Éclat de Papillon.

8. Remboursement

Après réception et vérification des produits retournés, le remboursement est effectué via le même moyen de paiement que celui utilisé lors de la commande, dans un délai maximum de 14 jours.
En cas de produit endommagé ou manifestement porté, Éclat de Papillon se réserve le droit de refuser le remboursement.

9. Garanties légales

Les produits bénéficient des garanties légales de conformité et des vices cachés prévues par les articles du Code de la consommation et du Code civil.
En cas de produit défectueux, le client doit contacter Éclat de Papillon par e‑mail avec photos et description du problème pour étude de la demande.

10. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments du site (photos, textes, logo, nom de marque Éclat de Papillon, design des collections) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, exploitation, diffusion ou utilisation, même partielle, des éléments du site sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.

11. Données personnelles

Les données personnelles collectées lors de la commande ou de l’utilisation du site sont utilisées uniquement pour la gestion des commandes, la livraison et, le cas échéant, l’envoi d’informations commerciales si le client y a consenti.
Le client dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données, qu’il peut exercer en contactant Éclat de Papillon par e‑mail ; les données sont traitées conformément à la réglementation en vigueur (RGPD).

12. Droit applicable et litiges

Les présentes CGV sont soumises au droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité ; à défaut, les tribunaux français compétents seront seuls compétents pour en connaître.